Quatre pages de dossier très complet, en deux fichiers PDF, sur l’actualité politique en matière de chasse en Région wallonne.

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DOCUMENT : LES ALPES BAVAROISES (1/2) (Bavaria’s Alpine Kingdom – ORF)

Les montagnes des Alpes bavaroises sont un défi permanent pour la vie sauvage

et les hommes qui y vivent. Quand l’hiver relâche son emprise glaciale, il faut d’urgence profiter de l’abondance des beaux jours.

Mais les inondations et tempêtes du début de l’été menacent de nombreuses créatures. Les fermiers risquent leur vie pour emmener leurs troupeaux vers les pâturages d’altitude, où les vaches pourront paître dans les prairies les plus fleuries.

Elles vivent ici avec les rapaces, chamois, chats sauvages, corbeaux…

Les remparts rocheux de ces montagnes sont composés e.a de roches fossiles qui évoquent les origines, dans le sous-sol marin. On y trouve le fameux château de Neuschwanstein, château construit par Louis II de Bavière.

L’été s’achève trop tôt, les rejetons du pic noir s’envolent vers leur destin.

Les vaches retournent au village en fête pour l’occasion. Ce sont les reines de l’alpage, couvertes de fleurs.

Puis l’hiver s’annonce : Les salamandres hibernent, et les oiseaux se gorgent de fruits pour résister à la morsure du froid.

REPORTAGE : JE SUIS UNE LEGENDE – Bernard Debarsy  (film nominé au Festival Nature Namur 2011)

Bernard Debarsy est médecin vétérinaire à Sorinne-la-Longue.

Il a longuement filmé le cerf, guettant ses allées et venues pour en capter la beauté, et nous la restituer.

Il fait parler le cerf, qui évoque sa vie, avant le grand rendez-vous de son existence.

LIEU DE CAPTATION : Nassogne

Quoi de plus logique, puisque nous évoquons le cerf mais aussi les autres animaux de nos régions d’altitude, de nous poser au cœur de l’Ardenne, face au massif de St Hubert, qui culmine tout de même à quelque 600m ! 20.000 ha de forêt gérée, avec l’une des plus belles populations de grands cerfs, mais aussi le grand corbeau, les chevreuils, la cigogne noire, le grand-duc…

Le dépaysement est garanti, même si nous ne sortons pas du pays.

Lieu : Le gîte « Altitude 400 », puisque nous sommes à quelque 380 m !

Producteur: Claudine Brasseur

Conseiller Scientifique: Johan Michaux

Réalisateur: Charlotte Collin

Bienvenue à toutes et tous.
info@solon.be

En 1994, lors de la  dernière révision en profondeur de la Loi sur la Chasse de 1882, le législateur introduit l’interdiction de chasser dans les territoires clôturés.

Selon les termes de l’article 1^er, §1^er, 10°, le territoire clôturé est défini comme « tout territoire ou partie de territoire de chasse délimité, de manière permanente ou temporaire, par un ou plusieurs obstacles empêchant le libre parcours de toute espèce de grand gibier ».

En son article 2ter, le décret prohibe la chasse du grand gibier sur un territoire clôturé. La nature des clôtures permet cependant, le cas échéant, de déroger à cette interdiction. Il reste permis de chasser dans un territoire ou une partie de territoire qui seraient délimités par des clôtures garantissant la sécurité des personnes, la protection des cultures ou le maintien du bétail.

Dans son article 2ter, alinéa 2, le Décret donne pouvoir au Gouvernement wallon de déterminer la hauteur de ces clôtures spécifiques. Le Gouvernement wallon le fera dans un Arrêté du 03 juin 1999. Les clôtures de protection des personnes (autoroutes, installations militaires par exemple) pourront atteindre 5 m maximum de hauteur. Celles de protections des cultures et de maintien du bétail ne pourront excéder 1,2 m de hauteur. Par cette dernière disposition, l’Arrêté veille à offrir la possibilité de se prémunir des dégâts du sanglier mais prône la totale libre circulation des cervidés.

Bien que ce décret soit voté en 1994, le législateur prévoit que son entrée en vigueur sera repoussée à l’année 2000 pour laisser aux titulaires de chasse un laps de temps suffisant  pour organiser ce démantèlement de leur réseau de clôtures et, le cas échéant, adapter les densités en place à cette nouvelle donne.

Si beaucoup de territoires, tant publics que privés, mettent réellement à profit ce délai pour suivre l’esprit et la lettre de ce nouveau cadre légal, d’autres par contre vont tenter son annulation (recours) ou, à tout le moins, le ralentissement de sa mise en œuvre effective.

L’interprétation du politique en 2000

Étonnamment, l’autorité politique va venir au secours de cette seconde catégorie de chasseurs rivés à leur treillis.

En octobre 2000, en effet, le Ministre Happart, en charge de la matière sous cette législature, promulgue une « circulaire interprétative » à destination de son administration. Il y interprète le texte légal de façon étrangement restrictive en indiquant qu’il faut entendre, par territoire clôturé, un territoire entièrement clos. Le gouvernement donne à cette circulaire une viabilité d’un an  (jusqu’au 01 juillet 2001) dans l’attente d’une éventuelle modification législative.

Non seulement le législateur ne suivra pas l’exécutif dans cette logique puisque le décret ne sera pas revu. Mais plus important encore, il apparait qu’aucune circulaire ministérielle ne peut avoir de valeur légale s’opposant à une loi. Le décret devait donc bien être appliqué dès 2000 et dans toute son amplitude.

Mais très singulièrement cette circulaire aura comme conséquence de paralyser le dossier (et l’administration ?) et de permettre aux territoires rétifs au changement que la loi leur impose de se mettre en règle. Par la même occasion, cette circulaire « pénalisera » les honnêtes chasseurs-citoyens qui s’étaient mis en ordre avec la Loi entre 1994 et 2000.

L’avis du judiciaire en 2011

Un Arrêt du 04 octobre 2011 de la Cour d’appel de Liège vient enfin de recadrer ce dossier lancinant.

Elle réforme un jugement d’acquittement prononcé à Dinant au bénéfice d’un prévenu comparaissant pour chasse sur un territoire comportant un tronçon de 700 m de clôture pour un périmètre total de son territoire de chasse de plus de 10 km.

Les juges de la Cour d’Appel de Liège exposent dans leur verdict que :

-                700 m de clôtures répondent bien à la définition du « territoire ou partie de territoire de chasse délimité, de manière permanente ou temporaire, par un ou plusieurs obstacles empêchant le libre parcours de toute espèce de grand gibier ».

-                ces 700 m ne peuvent pas, dans le cas présent, rentrer dans la catégorie de clôtures pour lesquelles le Décret prévoyait dérogation, à savoir « garantissant la sécurité des personnes, la protection des cultures ou le maintien du bétail ».

-                cette clôture, fusse t’elle de 700 m de longueur, constitue évidemment un obstacle à la libre circulation du grand gibier. Les juges vont jusqu’à préciser que cette clôture est un obstacle particulièrement efficace lors des chasses, empêchant la fuite du gibier ou la retardant pour faciliter la prise par le chasseur.

Ce jugement met fin à une trop longue période d’errance dans ce dossier des clôtures. Il en revient à l’esprit et à la lettre du Décret de 1994. Il remet enfin à égalité les territoires qui avaient eu la civilité de se mettre en ordre et ceux qui avaient joué les recours ou s’étaient nourris de l’espoir de mesures dilatoires du politique. Il casse enfin et surtout une large hypocrisie qui voulait faire passer, pour clôtures de protection, des clôtures qui n’avaient d’autre vocation que de créer des nasses mortelles pour le gibier, de garantir des tableaux en territoires judicieusement partiellement clos ou de maintenir des densités élevées en territoires totalement clos.

Traité illustré de la séparation des pouvoirs

En 2011 le pouvoir judiciaire donne enfin une jurisprudence à l’interprétation qu’il faut donner à un texte émanant du pouvoir législatif en 1994, texte erronément interprété par le pouvoir exécutif en 2000. Jolie illustration de la séparation des pouvoirs sans laquelle toute démocratie finit par trébucher. Et sans recours, pour cette fois du moins , au quatrième « pouvoir » que peut, un jour ou l’autre, constituer la presse.

Autre lecture : un texte voté par les représentants du peuple en 1994, mis en question par un Ministre en 2000 doit attendre 2011 et le recours au judiciaire pour se voir appliqué pleinement.

Dossier clos.

Un collègue allemand, Carsten Rohde, grand bagueur de cigognes noires dans son pays, vient de passer pas mal de temps à un endroit époustouflant pour les amateurs de cigognes noires. Dans l’Est d’Israël, contre la frontière de la Jordanie, de grands étangs de pisciculture ont été installés dans les kibbouz.

Lors de la migration automnale des cigognes noires d’Europe  de l’Est, ces étangs sont vidangés pour récolter et commercialiser les tilapias. Les poissons trop petits sont laissés dans les flaques résiduelles de la vidange des étangs et les cigognes noires s’y rencontrent parfois en groupes de plusieurs centaines d’individus.

J’ai pu, trois années de suite, accompagner un ami néerlandophone qui faisait là bas sa thèse de doctorat sur la migration des cigognes blanches et noires. Les cigognes y sont très peu farouches et s’habituent rapidement aux allers et venues des pêcheurs israéliens. Ce type de comportement favorise grandement les relectures d’oiseaux en provenance essentiellement des pays baltes, de Pologne, de Hongrie, Roumanie, …

Pour la toute première fois une cigogne d’Europe de l’Ouest y a été observé. et elle vient de chez nous. J’avais en effet bagué CC57 en juin 2004 déjà sur un nid en forêt de Rulles.

C’est donc un oiseau de 8 ans et qui est relu à 3360 km de son lieu de naissance. Elle est arrivée aux étangs de Gesher le 16 octobre au sein d’un vol de … 400 cigognes noires. Carsten a observé des arrivées de groupes en soirée totalisant 3000 cigognes noires ensemble.

lieu de relecture aux étangs de Gesher (à l'Est d'Israël)

Chez beaucoup d’espèces on a déjà attesté de la possibilité de finalement faire tout le tour de la Méditerrannée. CC57 serait supposée descendre en Afrique par Gibraltar. Est-elle, depuis sa naissance à Rulles devenue une nicheuse en Allemagne orientale ou en Tchéquie ? Pas impossible. Cette relecture fait pas mal de bruit dans la petite communauté internationale des « fous » de cigognes noires.

Cette cigogne avait déjà été relue en mai 2006 à Chalamont, en Rhones Alpes, ce qui était déjà une localisation étonnante pour un oiseau originaire de Belgique. Déjà très à l’Est de la route normale. En mai 2006, elle devait gagner le lieu de sa toute première nidification possible comme oiseau de trois ans.

Lieu de relecture en mai 2006 à Chalamont (France)

Pour se rendre mieux compte de l’endroit, visitez le site de Carsten : http://blackstorknotes.blogspot.com/2011/09/israel-2011-black-ladys-migration.html

Photo : Carsten Rohde

Pour plus d’infos sur cet événement, vous pouvez consulter leur site : www.festivalnaturenamur.be
Ce festival  se tiendra du 14 au 23 octobre 2011 au complexe Acinapolis de Jambes (prox. Namur).

Solon y tiendra un stand à l’entrée des salles de projections où vous aurez l’occasion d’y rencontrer plusieurs de nos membres et visionner notre exposition sur les thèmes de la cigogne noire et la forêt.

Vous pourrez également vous y procurer le livre « Regards de Cerf ».

On vous attend !